Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NUITS TZIGANES
Numéro de dépôt :
16541
Date de dépôt :
10/06/1982
Lieu de dépôt :
CANNES
Date d'expiration :
10/06/1992
Présentation de la marque NUITS TZIGANES
Déposée le 10 juin 1982 par DUBOIS Victor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CANNES), la marque française « NUITS TZIGANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque NUITS TZIGANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUITS TZIGANES est expirée depuis le 10 juin 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25