Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU COTES DE BRUSSAC
Numéro de dépôt :
920342
Date de dépôt :
07/02/1975
Lieu de dépôt :
Libourne
Présentation de la marque CHATEAU COTES DE BRUSSAC
Déposée le 7 février 1975 par monsieur Dubois (Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Libourne), la marque française « CHATEAU COTES DE BRUSSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU COTES DE BRUSSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHATEAU COTES DE BRUSSAC est expirée depuis le 7 février 1985.
Dubois (Robert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-453