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Marques déposées par DUBOIS Richard
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CHATEAU ORISSE DU CASSE Appellation St Emilion Grand Cru contrôlée.
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU ORISSE DU CASSE Appellation St Emilion Grand Cru contrôlée.
DUBOIS Richard

Numéro de dépôt :
1406017
Date de dépôt :
09/04/1987
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
09/04/2017

Présentation de la marque CHATEAU ORISSE DU CASSE Appellation St Emilion Grand Cru contrôlée.

Déposée le 9 avril 1987 par DUBOIS Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU ORISSE DU CASSE Appellation St Emilion Grand Cru contrôlée. »

Le déposant est DUBOIS Richard domicilié(e) 284 LARTIGUE,33330 ST SULPICE DE FALEYRENS (dossier no 2338204) - 33330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard DUBOIS domicilié(e) 284 LARTIGUE,33330 ST SULPICE DE FALEYRENS (dossier no 2338204) - 33330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU ORISSE DU CASSE Appellation St Emilion Grand Cru contrôlée. est expirée depuis le 9 avril 2017.

DUBOIS Richard a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BERTINAT LARTIGUE Appellation ST Emilion Contrôlée , ARTHUS , CLOS DE LA VIEILLE EGLISE Appellation Côtes de Castillon Contrôlée , CHATEAU HAUT BARTHES Appellation Côtes de Castillon Contrôlée , VIEUX CHATEAU GREAN Appellation Bordeaux Contrôlée


DUBOIS Richard - 284 LARTIGUE,33330 ST SULPICE DE FALEYRENS (dossier no 2338204) - 33330 - France


Richard DUBOIS - 284 LARTIGUE,33330 ST SULPICE DE FALEYRENS (dossier no 2338204) - 33330 - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 2007 n°2338204 - Publication au BOPI 2007-04-02

Renouvellement sans limitation n°2087239 - Publication au BOPI 1997-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU ORISSE DU CASSE"