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Marques déposées par monsieur DUBOIS RIchard
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ARTHUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTHUS
Monsieur DUBOIS RIchard

Numéro de dépôt :
92415520
Date de dépôt :
27/03/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
27/03/2002

Présentation de la marque ARTHUS

Déposée le 27 mars 1992 par monsieur DUBOIS RIchard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « ARTHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est monsieur DUBOIS RIchard domicilié(e) "Lartigue" ST SULPICE DE FALEYRENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DUBOIS Richard - France.

La marque ARTHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHUS est expirée depuis le 27 mars 2002.

DUBOIS RIchard a également déposé les autres marques suivantes : L'ILOT GAMBAS , CHATEAU BERTINAT LARTIGUE Appellation ST Emilion Contrôlée , VIEUX CHATEAU GREAN Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlé , FLEUR DU CASSE , GAMBAS PARTY , ARTHÉMIS , ARTHUS , CLOS DE LA VIEILLE EGLISE Appellation Côtes de Castillon Contrôlée , ALLO GAMBAS , CHATEAU ORISSE DU CASSE Appellation St Emilion Grand Cru contrôlée.


Monsieur DUBOIS RIchard - "Lartigue" ST SULPICE DE FALEYRENS - France


Monsieur DUBOIS Richard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Vin