Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTHUS
Monsieur DUBOIS Richard

Numéro de dépôt :
3201660
Date de dépôt :
17/12/2002
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
17/12/2012
ARTHUS de DUBOIS Richard

Présentation de la marque ARTHUS

Déposée le 17 décembre 2002 par monsieur DUBOIS Richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « ARTHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-05 du 31 janvier 2003.

Le déposant est monsieur DUBOIS Richard domicilié(e) « lartigue »,33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - 33330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DUBOIS Richard domicilié(e) « lartigue »,33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - 33330 - France.

La marque ARTHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3201660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHUS est expirée depuis le 17 décembre 2012.

DUBOIS Richard a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BERTINAT LARTIGUE Appellation ST Emilion Contrôlée , CLOS DE LA VIEILLE EGLISE Appellation Côtes de Castillon Contrôlée , CHATEAU ORISSE DU CASSE Appellation St Emilion Grand Cru contrôlée. , CHATEAU HAUT BARTHES Appellation Côtes de Castillon Contrôlée , VIEUX CHATEAU GREAN Appellation Bordeaux Contrôlée


Monsieur DUBOIS Richard - « lartigue »,33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - 33330 - France


Monsieur DUBOIS Richard - « lartigue »,33330 ST SULPICE DE FALEYRENS - 33330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 31 janv. 2003 au BOPI 2003-05

Vin d'appellation d'origine contrôlée