Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLAILLES DU GOURMET LES BRUGES
M. Dubois (Raymond, Jean)

Numéro de dépôt :
963140
Date de dépôt :
04/06/1974
Lieu de dépôt :
Sarlat

Présentation de la marque VOLAILLES DU GOURMET LES BRUGES

Déposée le 4 juin 1974 par monsieur Dubois (Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Sarlat), la marque française « VOLAILLES DU GOURMET LES BRUGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Dubois (Raymond domicilié(e) Les Bruges, Proissans (Dordogne). - France.

La marque VOLAILLES DU GOURMET LES BRUGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque VOLAILLES DU GOURMET LES BRUGES est expirée depuis le 4 juin 1984.

Dubois (Raymond a également déposé les autres marques suivantes : VOUS VIENDREZ NOUS VOIR LES YEUX FERMÉS , DÉCROCHE MOI LA LUNE


M. Dubois (Raymond, Jean) - Les Bruges, Proissans (Dordogne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-524

Volailles.