Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VOLAILLES DU GOURMET LES BRUGES
Numéro de dépôt :
963140
Date de dépôt :
04/06/1974
Lieu de dépôt :
Sarlat
Présentation de la marque VOLAILLES DU GOURMET LES BRUGES
Déposée le 4 juin 1974 par monsieur Dubois (Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Sarlat), la marque française « VOLAILLES DU GOURMET LES BRUGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VOLAILLES DU GOURMET LES BRUGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque VOLAILLES DU GOURMET LES BRUGES est expirée depuis le 4 juin 1984.
Dubois (Raymond a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-524