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Marques déposées par monsieur DUBOIS Pierre "Badon"
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CLOS PETIT BADON Appellation St Emilion Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS PETIT BADON Appellation St Emilion Contrôlée
Monsieur DUBOIS Pierre "Badon"

Numéro de dépôt :
1272221
Date de dépôt :
16/09/1983
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
16/09/1993

Présentation de la marque CLOS PETIT BADON Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 16 septembre 1983 par monsieur DUBOIS Pierre "Badon" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS PETIT BADON Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUBOIS Pierre "Badon" domicilié(e) 33330 ST EMILION - France.

La marque CLOS PETIT BADON Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS PETIT BADON Appellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 16 septembre 1993.


Monsieur DUBOIS Pierre "Badon" - 33330 ST EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43

VIN provenant de l'exploitation exactement dénommée : "Clos Petit Badon"