Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIEUX CHATEAU BRUN APPELLATION POMEROL CONTROLEE
M. DUBOIS MICHEL

Numéro de dépôt :
4216168
Date de dépôt :
08/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/10/2025
VIEUX CHATEAU BRUN APPELLATION POMEROL CONTROLEE de DUBOIS MICHEL

Présentation de la marque VIEUX CHATEAU BRUN APPELLATION POMEROL CONTROLEE

Déposée le 8 octobre 2015 par monsieur DUBOIS MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VIEUX CHATEAU BRUN APPELLATION POMEROL CONTROLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est monsieur DUBOIS MICHEL domicilié(e) 224 AVENUE FOCH - 33500 - LIBOURNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUBOIS MICHEL domicilié(e) 224 AVENUE FOCH - 33500 - LIBOURNE - France.

La marque VIEUX CHATEAU BRUN APPELLATION POMEROL CONTROLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEUX CHATEAU BRUN APPELLATION POMEROL CONTROLEE arrivera à expiration en date du 8 octobre 2025.

DUBOIS MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : Château Georges de Guestres , CHATEAU LA GANNE Appelation Pomerol Contrôlée


M. DUBOIS MICHEL - 224 AVENUE FOCH - 33500 - LIBOURNE - France


M. DUBOIS MICHEL - 224 AVENUE FOCH - 33500 - LIBOURNE - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Vins d'appellation d'origine protégée “ Pomerol ”.