VIEUX CHATEAU BRUN Appelation Pomerol contrôlée
Présentation de la marque VIEUX CHATEAU BRUN Appelation Pomerol contrôlée
Déposée le 26 juillet 1995 par monsieur DUBOIS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « VIEUX CHATEAU BRUN Appelation Pomerol contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque VIEUX CHATEAU BRUN Appelation Pomerol contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIEUX CHATEAU BRUN Appelation Pomerol contrôlée est expirée depuis le 26 juillet 2005.
DUBOIS Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03
Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37
Inscription le 30 octobre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°657201 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-10-30