Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P TIT MOULINS ET GIROUET
DUBOIS Michel

Numéro de dépôt :
3103141
Date de dépôt :
22/05/2001
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
22/05/2011
P TIT MOULINS ET GIROUET de DUBOIS Michel

Présentation de la marque P TIT MOULINS ET GIROUET

Déposée le 22 mai 2001 par DUBOIS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « P TIT MOULINS ET GIROUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est DUBOIS Michel, domicilié(e) "La Fosselette", 37160 LA CELLE ST AVANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr DUBOIS Michel - France.

La marque P TIT MOULINS ET GIROUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P TIT MOULINS ET GIROUET est expirée depuis le 22 mai 2011.

DUBOIS Michel a également déposé les autres marques suivantes : SOS ANTENNES , CARTISABELLE , BATINFORM , COMCBON.COM , ECOLINETTE , LA CITE , international ART SERVICE CLUB , Château Georges de Guestres , LIVRE EN LIGNE BOOK EN LINE , INTER JEUNES


DUBOIS Michel - "La Fosselette", 37160 LA CELLE ST AVANT - France


Mr DUBOIS Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

- Jeux, jouets, décoration pour arbre de Noël - Education, formation, divertissement, activité sportive et culturelles (organisation, gestion d'exposition à buts culturels ou éducatif) - Parc de loisir thématisé miniature.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.