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Marques déposées par DUBOIS Michel
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MAISONS DU PAY S
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISONS DU PAY S
DUBOIS Michel

Numéro de dépôt :
3418037
Date de dépôt :
17/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2016
MAISONS DU PAY S de DUBOIS Michel

Présentation de la marque MAISONS DU PAY S

Déposée le 17 mars 2006 par DUBOIS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISONS DU PAY S »

Le déposant est DUBOIS Michel domicilié(e) 6 rue des surreaux,17137 NIEUL/MER - 17137 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DUBOIS Constructions domicilié(e) Maisons du Pays, 22 Boulevard de la grandière,17200 ROYAN - 17200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS DU PAY S est expirée depuis le 17 mars 2016.


DUBOIS Michel - 6 rue des surreaux,17137 NIEUL/MER - 17137 - France


SARL DUBOIS Constructions - Maisons du Pays, 22 Boulevard de la grandière,17200 ROYAN - 17200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17

Construction d'edifices permanents (maisons individuelles).