Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIVRE EN LIGNE BOOK EN LINE
DUBOIS Michel
MONGNE REYNALD
SARL TI COMMUNICATION
DUBOIS Michel
MONGNE Reynald
SARL TI COMMUNICATION

Numéro de dépôt :
98715074
Date de dépôt :
28/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/01/2008

Présentation de la marque LIVRE EN LIGNE BOOK EN LINE

Déposée le 28 janvier 1998 par DUBOIS Michel, MONGNE REYNALD, la Société à Responsabilité Limité (SARL) TI COMMUNICATION, DUBOIS Michel, MONGNE Reynald, la Société à Responsabilité Limité (SARL) TI COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LIVRE EN LIGNE BOOK EN LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-10 du 6 mars 1998.

Les déposants sont DUBOIS Michel, domicilié(e) 14 rue de Gournay, 60490 MARQUEGLISE - France, MONGNE REYNALD, domicilié(e) 16 villa Lauraine, 75014 PARIS - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) TI COMMUNICATION domicilié(e) 19 avenue Jehanck Chelles, 77500 CHELLES, (SIRET 389 620 030 00020) - France, DUBOIS Michel, domicilié(e) 14 rue de Gournay, 60490 MARQUEGLISE - France, MONGNE Reynald, domicilié(e) 16 Villa Lourcine, 75014 PARIS - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) TI COMMUNICATION domicilié(e) 19 avenue Jehan de Chelles, 77500 CHELLES, SIRET : 389 620 030 (correction BOPI 1999-15) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOIS Michel - France.

La marque LIVRE EN LIGNE BOOK EN LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98715074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIVRE EN LIGNE BOOK EN LINE est expirée depuis le 28 janvier 2008.

DUBOIS Michel a également déposé les autres marques suivantes : SOS ANTENNES , CARTISABELLE , BATINFORM , COMCBON.COM , ECOLINETTE , LA CITE , international ART SERVICE CLUB , Château Georges de Guestres , INTER JEUNES , CHATEAU LA GANNE Appelation Pomerol Contrôlée


DUBOIS Michel - 14 rue de Gournay, 60490 MARQUEGLISE - France

MONGNE REYNALD - 16 villa Lauraine, 75014 PARIS - France

SARL TI COMMUNICATION - 19 avenue Jehanck Chelles, 77500 CHELLES, (SIRET 389 620 030 00020) - France

DUBOIS Michel - 14 rue de Gournay, 60490 MARQUEGLISE - France

MONGNE Reynald - 16 Villa Lourcine, 75014 PARIS - France

SARL TI COMMUNICATION - 19 avenue Jehan de Chelles, 77500 CHELLES, SIRET : 389 620 030 (correction BOPI 1999-15) - France


DUBOIS Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Inscription le 9 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°278870 - Publication au BOPI 1999-06-09

Inscription le 29 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291004 - Publication au BOPI 1999-11-29

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-15

Publication - Publication le 6 mars 1998 au BOPI 1998-10

Agence de presse et d'informations ; Communication radiophonique, télégraphiques ou téléphoniques ; Communications télévisées, radiophoniques, télescriptions, transmission de messages, télégrammes, services de communication utilisant des réseaux privés et/ou publics ; Communication par terminaux d'ordinateur, telex, télécopie, enseignement assisté par ordinateur (eao) ; publication assistée par ordinateur (pao) ; Annonces publicitaires, magazines, journal, annuaire, courrier électronique, messagerie conviviale interview, messagerie professionnelle, diffusion d'informations par réseau de communication, sondages, dictionnaires électroniques, annuaires électroniques, agenda électronique, recherche multicritères dans le domaine de l'éducation ; Location de fichiers informatiques. Archivage, restauration et mise à jour d'informations sur papiers ou sur supports informatiques ; Distribution de journaux télématiques ; Editions de journaux, lettres internes à des organismes Régie publicitaire ; Publicité, distribution de prospectus, distribution d'échantillons ; Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, de saisie et de pige. Edition de livres et revues ; Lettres confidentielles à caractère électronique, Abonnement à des journaux ; Prêts de livres ; Edition publication de journaux, lettres et informations à une cible connue ou inconnue à titre payant ou gratuit.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.