Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'HEUREUX SÉNÉGALAIS
DUBOIS Michel

Numéro de dépôt :
98721187
Date de dépôt :
27/02/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2008

Présentation de la marque L'HEUREUX SÉNÉGALAIS

Déposée le 27 février 1998 par DUBOIS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'HEUREUX SÉNÉGALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est DUBOIS Michel, domicilié(e) 39 Hameau d'EPSOM, 33270 BOULIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOIS Michel - France.

La marque L'HEUREUX SÉNÉGALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HEUREUX SÉNÉGALAIS est expirée depuis le 27 février 2008.

DUBOIS Michel a également déposé les autres marques suivantes : SOS ANTENNES , CARTISABELLE , BATINFORM , COMCBON.COM , ECOLINETTE , LA CITE , international ART SERVICE CLUB , Château Georges de Guestres , LIVRE EN LIGNE BOOK EN LINE , INTER JEUNES


DUBOIS Michel - 39 Hameau d'EPSOM, 33270 BOULIAC - France


DUBOIS Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Livre Edition livre.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.