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Marques déposées par DUBOIS MICHEL
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FC FRANCESSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FC FRANCESSION
DUBOIS MICHEL

Numéro de dépôt :
1514358
Date de dépôt :
14/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/1999
FC FRANCESSION de DUBOIS MICHEL

Présentation de la marque FC FRANCESSION

Déposée le 14 février 1989 par DUBOIS MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FC FRANCESSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUBOIS MICHEL, domicilié(e) 11, avenue Henri Brisson, 18100 VIERZON. - France.

La marque FC FRANCESSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

DUBOIS MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : SOS ANTENNES , CARTISABELLE , BATINFORM , COMCBON.COM , ECOLINETTE , LA CITE , international ART SERVICE CLUB , Château Georges de Guestres , LIVRE EN LIGNE BOOK EN LINE , INTER JEUNES


DUBOIS MICHEL - 11, avenue Henri Brisson, 18100 VIERZON. - France


Inscription - Transmission de propriété n°43167 - Publication au BOPI 1989-30

Supports d'enregistrements magnétiques.Equipement pour le traitement de l'information Produits de l'imprimerie. Cartes à jouer.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.