Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMCBON.COM
DUBOIS Michel
MONGNE Reynald
CHETTI Denis
SIROUX Alain

Numéro de dépôt :
3040465
Date de dépôt :
12/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/07/2010
COMCBON.COM de DUBOIS Michel

Présentation de la marque COMCBON.COM

Déposée le 12 juillet 2000 par DUBOIS Michel, MONGNE Reynald, CHETTI Denis, SIROUX Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMCBON.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-33 du 18 août 2000.

Les déposants sont DUBOIS Michel domicilié(e) 14 rue de Gournay, 60490 Marqueglise - France, MONGNE Reynald domicilié(e) 16 villa Lourcine 75014 PARIS - France, CHETTI Denis domicilié(e) 3 Mail René Clair,91080 Courcouronnes - France, SIROUX Alain domicilié(e) 3 Square Georges Guyon, 94700 Maisons-Alfort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOIS Michel - France.

La marque COMCBON.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3040465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMCBON.COM est expirée depuis le 12 juillet 2010.

DUBOIS Michel a également déposé les autres marques suivantes : SOS ANTENNES , CARTISABELLE , BATINFORM , ECOLINETTE , LA CITE , international ART SERVICE CLUB , Château Georges de Guestres , LIVRE EN LIGNE BOOK EN LINE , INTER JEUNES , CHATEAU LA GANNE Appelation Pomerol Contrôlée


DUBOIS Michel - 14 rue de Gournay, 60490 Marqueglise - France

MONGNE Reynald - 16 villa Lourcine 75014 PARIS - France

CHETTI Denis - 3 Mail René Clair,91080 Courcouronnes - France

SIROUX Alain - 3 Square Georges Guyon, 94700 Maisons-Alfort - France


DUBOIS Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Errata - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 18 août 2000 au BOPI 2000-33

Régie publicitaire ; location de panneaux publicitaires, affichage ; location de matériels informatiques ; programmation pour ordinateurs ; magazines, journal, dictionnaires, annuaires, agenda boissons non alcooliques et alcooliques Organisation de salons, expositions à buts commerciaux ; publicité, distribution de prospectus, distribution d'échantillons ; location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie, de saisie et de pige ; comptabilité, régie publicitaire ; reproduction de documents ; bureau de placement ; location de machines à écrire et de matériel de bureau ; enquêtes d'opinions ; enseignement par correspondance ; études de marchés ; renseignements commerciaux et publicitaires pour particuliers disques numériques, distributeurs automatiques et mécanismes pour cartes à mémoire ; supports de canes à mémoire ; cartes à mémoires ; cartes électroniques pour augmenter la puissance des ordinateurs, composants électroniques des ordinateurs. Diffusion d'annonces publicitaires et petites annonces publicitaires Agence de presse et d'informations ; communication radiophoniques, télégraphiques, ou téléphoniques ; communications télévisées, radiophoniques, téléscriptions, transmission de messages, télégrammes, services de transmission d'informations utilisant des réseaux privés et/ou publics ; services de transmission d'informations par voie télématique, de télex et de télécopie, conception assistée par ordinateur (cao) ; logiciels informatiques et télématiques ; courrier électronique, messagerie conviviale interview, messagerie professionnelle, sondages. Location de fichiers ; Divertissements radiophoniques ou par télévision, ou par des jeux électroniques sur la télévision ou sur tout terminal connecté ; production de films ; agence pour artistes ; location de films, d'enregistrements, phonographiques, cinématographiques, informatiques ; location d'appareils de projection de cinéma ; organisation de concours en matière de divertissements ; loterie ; enseignement par correspondance ; enseignement assisté par ordinateur (eao) ; publication assistée par ordinateur (pao). Services de restauration (alimentation, élaboration de recettes et de menus.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.