Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTISABELLE
DUBOIS Michel

Numéro de dépôt :
1175663
Date de dépôt :
22/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CARTISABELLE

Déposée le 22 juillet 1981 par DUBOIS Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARTISABELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUBOIS Michel domicilié(e) 26 bis, rue Barian, 78500 SARTROUVILLE. HENTZ Pierre, 104 Boulevard Magenta, PARIS 10ème. GHOSSOUB Adia, épouse RAHAL, 3 rue du Lt. Noircarme, 06110 LE CANNET. - France.

La marque CARTISABELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1175663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 35

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CARTISABELLE est expirée depuis le 22 juillet 1991.

DUBOIS Michel a également déposé les autres marques suivantes : SOS ANTENNES , BATINFORM , COMCBON.COM , ECOLINETTE , LA CITE , international ART SERVICE CLUB , Château Georges de Guestres , LIVRE EN LIGNE BOOK EN LINE , INTER JEUNES , CHATEAU LA GANNE Appelation Pomerol Contrôlée


DUBOIS Michel - 26 bis, rue Barian, 78500 SARTROUVILLE. HENTZ Pierre, 104 Boulevard Magenta, PARIS 10ème. GHOSSOUB Adia, épouse RAHAL, 3 rue du Lt. Noircarme, 06110 LE CANNET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-49

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives;matériaux pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau;matériel d'instruction ou d'enseignement;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés cartes commerciales, cartes de visite, tous faire-part, en papier, carton ou en matières plastiques.Articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).