Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ASCI
Numéro de dépôt :
1514355
Date de dépôt :
14/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/1999
Présentation de la marque ASCI
Déposée le 14 février 1989 par DUBOIS MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ASCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUBOIS MICHEL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°45161 - Publication au BOPI 1989-30