Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUBOIS MATERIAUX RHONE-ALPES
/
MODUMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUMAT
DUBOIS MATERIAUX RHONE-ALPES S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94517960
Date de dépôt :
25/04/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/04/2004

Présentation de la marque MODUMAT

Déposée le 25 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) DUBOIS MATERIAUX RHONE-ALPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MODUMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUBOIS MATERIAUX RHONE-ALPES domicilié(e) Lieudit Les Cambergères - B.P. 8, 38540 HEYRIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 733 680 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque MODUMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUMAT est expirée depuis le 25 avril 2004.

DUBOIS MATERIAUX RHONE-ALPES a également déposé les autres marques suivantes : DUBOKER


DUBOIS MATERIAUX RHONE-ALPES S.A. (Société Anonyme) - Lieudit Les Cambergères - B.P. 8, 38540 HEYRIEUX - France - SIREN 733680060


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; câbles et fils métalliques non électriques non compris dans d'autres classes.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; constructions transportables non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, os, ivoire, baleine, écaille, ambres, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Services de construction, de réparation et d'installation de matériaux et mobiliers pour l'agencement de bureaux et magasins.Information en matière de construction

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.