Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA-RE-LA L'ART EST LA…
DUBOIS Marie-Françoise
SOUCHARD Catherine

Numéro de dépôt :
3438225
Date de dépôt :
30/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LA-RE-LA L\'ART EST LA… de DUBOIS Marie-Françoise

Présentation de la marque LA-RE-LA L'ART EST LA…

Déposée le 30 juin 2006 par DUBOIS Marie-Françoise et SOUCHARD Catherine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA-RE-LA L'ART EST LA… »

Les déposants sont DUBOIS Marie-Françoise domicilié(e) 36 Avenue Henri Ginoux,92120 MONTROUGE - 92120 - France et SOUCHARD Catherine domicilié(e) 1 quai Magne,94480 ABLON - 94480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Françoise DUBOIS domicilié(e) 36 Avenue Henri Ginoux,92120 MONTROUGE - 92120 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

DUBOIS Marie-Françoise a également déposé les autres marques suivantes : EXAURION


DUBOIS Marie-Françoise - 36 Avenue Henri Ginoux,92120 MONTROUGE - 92120 - France

SOUCHARD Catherine - 1 quai Magne,94480 ABLON - 94480 - France


Marie-Françoise DUBOIS - 36 Avenue Henri Ginoux,92120 MONTROUGE - 92120 - France


Inscription le 17 septembre 2007 - Rejet total n°460702 - Publication au BOPI 2007-09-17

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Photographies – matériel, pour les artistes – matériel pour l'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils) – clichés – affiches – albums – cartes – livres – journaux – prospectus – brochures – objets d'art gravés ou lithographiés tableaux (peintures) encadrés ou non.Communications radiophoniques ou téléphoniques – service de radiotéléphonie mobile – agence de presse ou d'informations (nouvelles) émissions radiophoniques ou télévisées.Education – formation – divertissement – activités sportives et culturelles – publication de livres – production de films sur bandes vidéos – montage de bandes vidéos services de photographie organisation de concours éducation ou divertissement. Education – formation – divertissement – activités sportives et culturelles – publication de livres – production de films sur bandes vidéo montages de bandes vidéo – services de photographie – organisation de concours (éducation ou divertissement) – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs – réservation de places de spectacles – micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.