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Marques déposées par DUBOIS Jean-Pierre
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LA PHOTO SUR TOILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PHOTO SUR TOILE
DUBOIS Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1223803
Date de dépôt :
07/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/01/1993
LA PHOTO SUR TOILE de DUBOIS Jean-Pierre

Présentation de la marque LA PHOTO SUR TOILE

Déposée le 7 janvier 1983 par DUBOIS Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PHOTO SUR TOILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUBOIS Jean-Pierre domicilié(e) 6, rue Hérold, 92250 LA GARENNE. - France.

La marque LA PHOTO SUR TOILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PHOTO SUR TOILE est expirée depuis le 7 janvier 1993.

DUBOIS Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : OFFICIEL DES MAIRIES ET DES REGIONS , CHATEAU de COR-BUGEAUD , CHATEAU LES BERTRANDS , CHATEAU L'AIGUILLE DU PIN , DOMAINE DU PASSEDIEU , OFFICIEL DE LA REGION , CHATEAU PASSEDIEU , CHATEAU LA MINAUDIERE , SECURIT ARM , CHATEAU DU CHENE DE MARGOT


DUBOIS Jean-Pierre - 6, rue Hérold, 92250 LA GARENNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-21

Montage de photos sur châssis toilés dont les bords sont protégés par un film thermoplastique.