DOMAINE DU PASSEDIEU
Présentation de la marque DOMAINE DU PASSEDIEU
Déposée le 4 juin 1976 par monsieur Dubois (Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Blaye), la marque française « DOMAINE DU PASSEDIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE DU PASSEDIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMAINE DU PASSEDIEU est expirée depuis le 4 juin 1986.
Dubois (Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-523