Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PASSEDIEU
M. Dubois (Jean-Pierre)

Numéro de dépôt :
962290
Date de dépôt :
04/06/1976
Lieu de dépôt :
Blaye

Présentation de la marque DOMAINE DU PASSEDIEU

Déposée le 4 juin 1976 par monsieur Dubois (Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Blaye), la marque française « DOMAINE DU PASSEDIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Dubois (Jean-Pierre domicilié(e) Bayon (Gironde). - France.

La marque DOMAINE DU PASSEDIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 962290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMAINE DU PASSEDIEU est expirée depuis le 4 juin 1986.

Dubois (Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : OFFICIEL DES MAIRIES ET DES REGIONS , CHATEAU de COR-BUGEAUD , CHATEAU LES BERTRANDS , CHATEAU L'AIGUILLE DU PIN , OFFICIEL DE LA REGION , CHATEAU PASSEDIEU , CHATEAU LA MINAUDIERE , SECURIT ARM , CHATEAU DU CHENE DE MARGOT , CHATEAU DE COR-BUGEAUD


M. Dubois (Jean-Pierre) - Bayon (Gironde). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-523

Vins.