Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRISTALSONIC
Monsieur DUBOIS Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1627202
Date de dépôt :
14/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2000
CRISTALSONIC de DUBOIS Jean-Pierre

Présentation de la marque CRISTALSONIC

Déposée le 14 mai 1990 par monsieur DUBOIS Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRISTALSONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUBOIS Jean-Pierre domicilié(e) 6 rue Hérold, 92250 LA GARENNE-COLOMBES - France.

La marque CRISTALSONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRISTALSONIC est expirée depuis le 14 mai 2000.

DUBOIS Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : OFFICIEL DES MAIRIES ET DES REGIONS , CHATEAU de COR-BUGEAUD , CHATEAU LES BERTRANDS , CHATEAU L'AIGUILLE DU PIN , DOMAINE DU PASSEDIEU , OFFICIEL DE LA REGION , CHATEAU PASSEDIEU , CHATEAU LA MINAUDIERE , SECURIT ARM , CHATEAU DU CHENE DE MARGOT


Monsieur DUBOIS Jean-Pierre - 6 rue Hérold, 92250 LA GARENNE-COLOMBES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

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