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Marques déposées par monsieur DUBOIS Jean Pierre
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CHATEAU PASSEDIEU
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU PASSEDIEU
M. DUBOIS Jean Pierre

Numéro de dépôt :
1510075
Date de dépôt :
07/12/1988
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
07/12/2008

Présentation de la marque CHATEAU PASSEDIEU

Déposée le 7 décembre 1988 par monsieur DUBOIS Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU PASSEDIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUBOIS Jean Pierre domicilié(e) demeurant 33710 BAYON (dossier no 2131548) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. DUBOIS Jean Pierre domicilié(e) (dossier no 2131548) - France.

La marque CHATEAU PASSEDIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU PASSEDIEU est expirée depuis le 7 décembre 2008.

DUBOIS Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : OFFICIEL DES MAIRIES ET DES REGIONS , CHATEAU de COR-BUGEAUD , CHATEAU LES BERTRANDS , CHATEAU L'AIGUILLE DU PIN , DOMAINE DU PASSEDIEU , OFFICIEL DE LA REGION , CHATEAU LA MINAUDIERE , SECURIT ARM , CHATEAU DU CHENE DE MARGOT , CHATEAU DE COR-BUGEAUD


M. DUBOIS Jean Pierre - demeurant 33710 BAYON (dossier no 2131548) - France


M. DUBOIS Jean Pierre - (dossier no 2131548) - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 1998 n°2131548 - Publication au BOPI 1998-11-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Inscription le 28 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431109 - Publication au BOPI 2006-03-28

Inscription le 28 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°431108 - Publication au BOPI 2006-03-28

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exacTEMENT dénommée "CHATEAU PASSEDIEU"