Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA MINAUDIERE
M. DUBOIS Jean Pierre

Numéro de dépôt :
1610522
Date de dépôt :
03/07/1990
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
03/07/2000

Présentation de la marque CHATEAU LA MINAUDIERE

Déposée le 3 juillet 1990 par monsieur DUBOIS Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LA MINAUDIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUBOIS Jean Pierre domicilié(e) "Les Bertrands", 33860 REIGNAC - France.

La marque CHATEAU LA MINAUDIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610522.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA MINAUDIERE est expirée depuis le 3 juillet 2000.

DUBOIS Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : OFFICIEL DES MAIRIES ET DES REGIONS , CHATEAU de COR-BUGEAUD , CHATEAU LES BERTRANDS , CHATEAU L'AIGUILLE DU PIN , DOMAINE DU PASSEDIEU , OFFICIEL DE LA REGION , CHATEAU PASSEDIEU , SECURIT ARM , CHATEAU DU CHENE DE MARGOT , CHATEAU DE COR-BUGEAUD


M. DUBOIS Jean Pierre - "Les Bertrands", 33860 REIGNAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Vins d'appellation d'origine controlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LA MINAUDIERE"