Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DU CHENE DE MARGOT
Numéro de dépôt :
1253118
Date de dépôt :
04/12/1981
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
03/12/1991
Présentation de la marque CHATEAU DU CHENE DE MARGOT
Déposée le 4 décembre 1981 par DUBOIS Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU DU CHENE DE MARGOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DU CHENE DE MARGOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU CHENE DE MARGOT est expirée depuis le 3 décembre 1991.
DUBOIS Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16