Marque enregistrée - Marque en non vigueur
KERAPHARM
Numéro de dépôt :
1741728
Date de dépôt :
23/07/1985
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/1995
Présentation de la marque KERAPHARM
Déposée le 23 juillet 1985 par DUBOIS Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KERAPHARM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque KERAPHARM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KERAPHARM est expirée depuis le 23 juillet 1995.
DUBOIS Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-02