Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERL
DUBOIS Jean-Claude, domicilié à

Numéro de dépôt :
1383461
Date de dépôt :
09/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/1996

Présentation de la marque PERL

Déposée le 9 décembre 1986 par DUBOIS Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PERL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUBOIS Jean-Claude, domicilié à domicilié(e) PARIS 9| - 9 cité Trévise. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA VIE JUDICIAIRE. - France.

La marque PERL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERL est expirée depuis le 9 décembre 1996.

DUBOIS Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BOZELLE APPELLATION BORDEAUX CONTROLEE , NHK FINANCE GROUPE CONSULTANTS , LIBRAIRIE DE L'IDEE LIBRE ET DE LA LIBERTE D'EXPRESSION L.I.L.L.E. , NHK SECURITIES , UDAFAL , FIESTA AVENUE , SEREC DIAMOND INVESTMENT DIFFUSION , CLOS DE LA CHENAIE , NHK FINANCE , DPS DIAMOND PROMOTION AND SERVICES


DUBOIS Jean-Claude, domicilié à - PARIS 9| - 9 cité Trévise. - France


LA VIE JUDICIAIRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Contrat d'assurance sur la vie, contrat de capitalisation, contrat d'assurance retraite, et plan d'épargne retraite.