CLOS DE LA CHENAIE
Présentation de la marque CLOS DE LA CHENAIE
Déposée le 25 juin 1990 par monsieur DUBOIS Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS DE LA CHENAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CLOS DE LA CHENAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE LA CHENAIE est expirée depuis le 25 juin 2000.
DUBOIS Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03