Marque expirée - Marque en non vigueur

DUBOIS JARDINS
DUBOIS JARDINS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3641103
Date de dépôt :
01/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2019
DUBOIS JARDINS de DUBOIS JARDINS

Présentation de la marque DUBOIS JARDINS

Déposée le 1 avril 2009 par la Société Anonyme (SA) DUBOIS JARDINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUBOIS JARDINS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUBOIS JARDINS domicilié(e) 5, Ter rue Georges Clémenceau - 59273 - FRETIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOIS JARDINS, Société Anonyme domicilié(e) 5, Ter rue Georges Clémenceau - 59273 - FRETIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUBOIS JARDINS est expirée depuis le 1 avril 2019.

DUBOIS JARDINS a également déposé les autres marques suivantes : JARDI DECO , JARDI DIRECT


DUBOIS JARDINS, Société Anonyme - 5, Ter rue Georges Clémenceau - 59273 - FRETIN - France


DUBOIS JARDINS, Société Anonyme - 5, Ter rue Georges Clémenceau - 59273 - FRETIN - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques, éléments métalliques pour la construction, constructions métalliques transportables ou non ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques transportables ou non ; monuments non métalliques.

Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge). Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine, faïence. Matériel de nettoyage à savoir instruments de nettoyage actionnés manuellement.

Jeux, jouets cartes à jouer, appareils et articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; appareils de gymnastique et de sport ; équipement de tennis attirail de pêche ; balançoires, jeux extérieurs ; balles de jeux ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).