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Marques déposées par monsieur Dubois (Jacques
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DARC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DARC
M. Dubois (Jacques, Emile)

Numéro de dépôt :
969937
Date de dépôt :
11/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DARC

Déposée le 11 août 1976 par monsieur Dubois (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Dubois (Jacques domicilié(e) 100, rue de Rennes, 75006 Paris. - France.

La marque DARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DARC est expirée depuis le 11 août 1986.

Dubois (Jacques a également déposé les autres marques suivantes : ISO SELECT , AGRCF , TITRAVIT , AGRCF FACTORING , DEL , AGRC FACTORING


M. Dubois (Jacques, Emile) - 100, rue de Rennes, 75006 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-539

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