Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPACERE
M. Dubois Jacky
Mle Dubois Claire
Mme Dubois Cécile

Numéro de dépôt :
4022135
Date de dépôt :
19/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/07/2023
SPACERE de Dubois Jacky

Présentation de la marque SPACERE

Déposée le 19 juillet 2013 par monsieur Dubois Jacky, mademoiselle Dubois Claire, madame Dubois Cécile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SPACERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-33 du 16 août 2013.

Les déposants sont monsieur Dubois Jacky domicilié(e) 12 rue des Genêts - 79130 - ALLONNE - France, mademoiselle Dubois Claire domicilié(e) 19 rue de la Bouquetière - 72190 - SARGE-LES-LE MANS - France, madame Dubois Cécile domicilié(e) 7 rue Henri Bergson - 79000 - NIORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dubois Jacky domicilié(e) 12 rue des Genêts - 79130 - ALLONNE - France.

La marque SPACERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPACERE est expirée depuis le 19 juillet 2023.


M. Dubois Jacky - 12 rue des Genêts - 79130 - ALLONNE - France

Mle Dubois Claire - 19 rue de la Bouquetière - 72190 - SARGE-LES-LE MANS - France

Mme Dubois Cécile - 7 rue Henri Bergson - 79000 - NIORT - France


M. Dubois Jacky - 12 rue des Genêts - 79130 - ALLONNE - France


Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.