M. Dubois Jacky Mle Dubois Claire Mme Dubois Cécile
Numéro de dépôt :
4022135
Date de dépôt :
19/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/07/2023
Présentation de la marque SPACERE
Déposée le 19 juillet 2013 par monsieur Dubois Jacky, mademoiselle Dubois Claire, madame Dubois Cécile
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SPACERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-33 du 16 août 2013.
Les déposants sont monsieur Dubois Jacky domicilié(e) 12 rue des Genêts - 79130 - ALLONNE - France, mademoiselle Dubois Claire domicilié(e) 19 rue de la Bouquetière - 72190 - SARGE-LES-LE MANS - France, madame Dubois Cécile domicilié(e) 7 rue Henri Bergson - 79000 - NIORT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dubois Jacky domicilié(e) 12 rue des Genêts - 79130 - ALLONNE - France.
La marque SPACERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPACERE est expirée depuis le 19 juillet 2023.
M. Dubois Jacky - 12 rue des Genêts - 79130 - ALLONNE - France
Mle Dubois Claire - 19 rue de la Bouquetière - 72190 - SARGE-LES-LE MANS - France
Mme Dubois Cécile - 7 rue Henri Bergson - 79000 - NIORT - France
M. Dubois Jacky - 12 rue des Genêts - 79130 - ALLONNE - France
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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