Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOU TEX
M. Dubois (Jacky, Henri, Casimir)

Numéro de dépôt :
8454
Date de dépôt :
11/09/1974
Lieu de dépôt :
Rennes

Présentation de la marque NOU TEX

Déposée le 11 septembre 1974 par monsieur Dubois (Jacky auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Rennes), la marque française « NOU TEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Dubois (Jacky domicilié(e) Châtillon-en-Vendelais (Ille-et-Vilaine). - France.

La marque NOU TEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 8454.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 28

Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque NOU TEX est expirée depuis le 11 septembre 1984.

Dubois (Jacky a également déposé les autres marques suivantes : NOUNOURS , SPACERE , PRESSOIR DESMONTS DE REIMS ROSNAY


M. Dubois (Jacky, Henri, Casimir) - Châtillon-en-Vendelais (Ille-et-Vilaine). - France


Inscription - Gage constitué n°110664 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-450

Inscription - Gage constitué n°98572 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°98575 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°98573 - Publication au BOPI

Inscription - Gage constitué n°98574 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°97403 - Publication au BOPI

Tous jouets ou articles similaires, ainsi que tout mobilier de chambre d'enfant, à l'exception des oreillers et matelas.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].