Déposée le 14 septembre 1984 par DUBOIS Jacky Henri Casimir
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « NOUTEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DUBOIS Jacky Henri Casimir, demeurant à domicilié(e) CHATILLON EN VENDELAIS (Ille et Vilaine). - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Rémi GENTILHOMME - France.
La marque NOUTEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354225.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUTEX est expirée depuis le 14 septembre 1994.
DUBOIS Jacky Henri Casimir a également déposé les autres marques suivantes : NOUNOURS
DUBOIS Jacky Henri Casimir, demeurant à - CHATILLON EN VENDELAIS (Ille et Vilaine). - France
M. Rémi GENTILHOMME - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42
Tous jouets ou articles similaires ainsi que tout mobilier de chambre d'enfant, à l'exclusion des oreillers et matelas.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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