Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DUBOIS INTERNATIONAL SEAFOOD
Numéro de dépôt :
1728572
Date de dépôt :
26/12/1991
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
26/12/2001
Présentation de la marque DUBOIS INTERNATIONAL SEAFOOD
Déposée le 26 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) DUBOIS INTERNATIONAL SEAFOOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « DUBOIS INTERNATIONAL SEAFOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DUBOIS INTERNATIONAL SEAFOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUBOIS INTERNATIONAL SEAFOOD est expirée depuis le 26 décembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-37