Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SURCOAT
Numéro de dépôt :
1345026
Date de dépôt :
28/02/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/1996
Présentation de la marque SURCOAT
Déposée le 28 février 1986 par DUBOIS Guy-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SURCOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SURCOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345026.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURCOAT est expirée depuis le 28 février 1996.
DUBOIS Guy-Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33