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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUBOIS GRANDES CUISINES
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MERCURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERCURE
DUBOIS GRANDES CUISINES SA

Numéro de dépôt :
99812657
Date de dépôt :
14/09/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/2009

Présentation de la marque MERCURE

Déposée le 14 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) DUBOIS GRANDES CUISINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MERCURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUBOIS GRANDES CUISINES domicilié(e) 11, rue Niepce, 60200 COMPIEGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 532 671 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOIS GRANDES CUISINES - France.

La marque MERCURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812657.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERCURE est expirée depuis le 14 septembre 2009.


DUBOIS GRANDES CUISINES SA - 11, rue Niepce, 60200 COMPIEGNE - France - SIREN 315532671


DUBOIS GRANDES CUISINES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Appareils de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau. Meubles et objets de décoration en bois, plâtre ou en matières plastiques. Vaisselle en métaux non précieux porcelaine ou faïence. Ustensile et récipient non électrique pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.