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Marques déposées par monsieur DUBOIS Gérard
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ClipBalls
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ClipBalls
M. DUBOIS Gérard

Numéro de dépôt :
3996892
Date de dépôt :
10/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2023
ClipBalls de DUBOIS Gérard

Présentation de la marque ClipBalls

Déposée le 10 avril 2013 par monsieur DUBOIS Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ClipBalls » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur DUBOIS Gérard domicilié(e) 15 RUE COROT - 91230 - MONTGERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUBOIS Gérard domicilié(e) 15 RUE COROT - 91230 - MONTGERON - France.

La marque ClipBalls a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3996892.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ClipBalls est expirée depuis le 10 avril 2023.


M. DUBOIS Gérard - 15 RUE COROT - 91230 - MONTGERON - France


M. DUBOIS Gérard - 15 RUE COROT - 91230 - MONTGERON - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu.