Présentation de la marque THDS Très Haut Débit Sécurisé
Déposée le 12 avril 2012 par monsieur DUBOIS GEORGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « THDS Très Haut Débit Sécurisé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-18 du 4 mai 2012.
Le déposant est monsieur DUBOIS GEORGES domicilié(e) 52 avenue Daniel Perdrigé - 93360 - NEUILLY-PLAISANCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUBOIS GEORGES domicilié(e) 52 avenue Daniel Perdrigé - 93360 - NEUILLY-PLAISANCE - France.
La marque THDS Très Haut Débit Sécurisé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THDS Très Haut Débit Sécurisé est expirée depuis le 12 avril 2022.
DUBOIS GEORGES a également déposé les autres marques suivantes : Isiscom
M. DUBOIS GEORGES - 52 avenue Daniel Perdrigé - 93360 - NEUILLY-PLAISANCE - France
M. DUBOIS GEORGES - 52 avenue Daniel Perdrigé - 93360 - NEUILLY-PLAISANCE - France
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683621 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23
Services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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