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Marques déposées par la société DUBOIS FREDERIC
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CHATEAU MONTEIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU MONTEIL
DUBOIS FREDERIC

Numéro de dépôt :
95584617
Date de dépôt :
08/08/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/2015

Présentation de la marque CHATEAU MONTEIL

Déposée le 8 août 1995 par la société DUBOIS FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MONTEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-38 du 22 septembre 1995.

Le déposant est la société DUBOIS FREDERIC domicilié(e) LE BOURG,33220 CAPLONG (dossier no 2287050) - 33220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 905 944 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr. DUBOIS FRÉDÉRIC domicilié(e) LE BOURG,33220 CAPLONG (dossier no 2287050) - 33220 - France.

La marque CHATEAU MONTEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU MONTEIL est expirée depuis le 8 août 2015.

DUBOIS FREDERIC a également déposé les autres marques suivantes : NEGROPOLIS , SNAKE GLISS , VIVEO , CHATEAU DUBOIS - CLAVERIE , BOB KART


DUBOIS FREDERIC - LE BOURG,33220 CAPLONG (dossier no 2287050) - 33220 - France - SIREN 389905944


Mr. DUBOIS FRÉDÉRIC - LE BOURG,33220 CAPLONG (dossier no 2287050) - 33220 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2005 n°2287050 - Publication au BOPI 2005-04-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-50

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-04

Inscription le 13 novembre 2002 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°359015 - Publication au BOPI 2002-11-13

Inscription le 21 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°419231 - Publication au BOPI 2005-04-21

Publication - Publication le 22 sept. 1995 au BOPI 1995-38

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Monteil