Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU DUBOIS - CLAVERIE
DUBOIS Frédéric

Numéro de dépôt :
1352056
Date de dépôt :
24/02/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
24/02/2026

Présentation de la marque CHATEAU DUBOIS - CLAVERIE

Déposée le 24 février 1986 par DUBOIS Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DUBOIS - CLAVERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUBOIS Frédéric domicilié(e) LE BOURG no 7 - 33220 - CAPLONG - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DUBOIS Frédéric domicilié(e) le Bourg no 7 - 33220 - CAPLONG - France.

La marque CHATEAU DUBOIS - CLAVERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1352056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DUBOIS - CLAVERIE arrivera à expiration en date du 24 février 2026.

DUBOIS Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MONTEIL


DUBOIS Frédéric - LE BOURG no 7 - 33220 - CAPLONG - France


DUBOIS Frédéric - le Bourg no 7 - 33220 - CAPLONG - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2005 n°2303490 - Publication au BOPI 2005-12-21

Renouvellement sans limitation n°2056232 - Publication au BOPI 1995-52

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2015 n°2598773 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-01

VINS A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DUBOIS CLAVERIE