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Marques déposées par DUBOIS François Jean
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Conseiller Habitatsain Pour habiter autrement
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Conseiller Habitatsain Pour habiter autrement
DUBOIS François Jean

Numéro de dépôt :
3693188
Date de dépôt :
23/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Conseiller Habitatsain Pour habiter autrement de DUBOIS François Jean

Présentation de la marque Conseiller Habitatsain Pour habiter autrement

Déposée le 23 novembre 2009 par DUBOIS François Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Conseiller Habitatsain Pour habiter autrement »

Le déposant est DUBOIS François Jean domicilié(e) 3 Place du palais - 56250 - LA VRAIE CROIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOIS François Jean domicilié(e) 3 Place du palais - 56250 - LA VRAIE CROIX - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41 42

Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque Conseiller Habitatsain Pour habiter autrement est expirée depuis le 23 novembre 2019.


DUBOIS François Jean - 3 Place du palais - 56250 - LA VRAIE CROIX - France


DUBOIS François Jean - 3 Place du palais - 56250 - LA VRAIE CROIX - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 25 janvier 2011 - Renonciation totale n°541015 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25

Logiciels et appareils pour les diagnostics habitat sain (basses et hautes fréquences, qualité de l'air intérieur) ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'inscruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; prospectus ; brochures ; dessins ;

Education ; formation ; publication de livres et d'articles à vocation de promouvoir le métier dans des revues ou des journaux ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Offre de services basé sur l'expertise technique (via insctrumentations scientifiques) des différents polluants de l'habitat et conseils concourants à un habitat plus sain à savoir contôle de qualité.