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Marques déposées par monsieur DUBOIS ERIC
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SOMEGA “ La maîtrise de L'énergie ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOMEGA “ La maîtrise de L'énergie ”
M. DUBOIS ERIC

Numéro de dépôt :
3874805
Date de dépôt :
18/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2021
SOMEGA “ La maîtrise de L\'énergie ” de DUBOIS ERIC

Présentation de la marque SOMEGA “ La maîtrise de L'énergie ”

Déposée le 18 novembre 2011 par monsieur DUBOIS ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOMEGA “ La maîtrise de L'énergie ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est monsieur DUBOIS ERIC domicilié(e) 19 RUE DE LA FONTAINE - 25290 - SCEY-MAISIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUBOIS ERIC domicilié(e) 19 RUE DE LA FONTAINE - 25290 - SCEY-MAISIERES - France.

La marque SOMEGA “ La maîtrise de L'énergie ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874805.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMEGA “ La maîtrise de L'énergie ” est expirée depuis le 18 novembre 2021.

DUBOIS ERIC a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE ATOUM , HELIOPOLIS L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE , HELIOPOLIS


M. DUBOIS ERIC - 19 RUE DE LA FONTAINE - 25290 - SCEY-MAISIERES - France


M. DUBOIS ERIC - 19 RUE DE LA FONTAINE - 25290 - SCEY-MAISIERES - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Eolienne. Installation d'éolienne.

Appareils de chauffage, de climatisation et de pompes à chaleur.

Installation de capteurs solaires et tout matériel destiné à conduire, distribuer, transformer, accumuler le courant électrique. Installation d'appareil de chauffage, de climatisation et de pompes à chaleur. Travaux d'installation électrique.