Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELIOPOLIS L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE
M. Dubois Eric

Numéro de dépôt :
3928206
Date de dépôt :
19/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2022
HELIOPOLIS L\'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE de Dubois Eric

Présentation de la marque HELIOPOLIS L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE

Déposée le 19 juin 2012 par monsieur Dubois Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELIOPOLIS L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Dubois Eric domicilié(e) 19 rue de la Fontaine - 25290 - SCEY-MAISIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Dubois Eric domicilié(e) 19 rue de la Fontaine - 25290 - SCEY-MAISIERES - France.

La marque HELIOPOLIS L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928206.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELIOPOLIS L'EFFICACITÉ ÉNERGÉTIQUE est expirée depuis le 19 juin 2022.

Dubois Eric a également déposé les autres marques suivantes : SOMEGA “ La maîtrise de L'énergie ” , GROUPE ATOUM , HELIOPOLIS


M. Dubois Eric - 19 rue de la Fontaine - 25290 - SCEY-MAISIERES - France


M. Dubois Eric - 19 rue de la Fontaine - 25290 - SCEY-MAISIERES - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Acquisition, prise à bail de biens immobiliers (affaires immobilières) ;

Construction de tout bien immobilier et fond de commerce.