Déposée le 18 janvier 2006 par DUBOIS DOMINIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « Capia »
Le déposant est DUBOIS DOMINIQUE domicilié(e) 5 RUE PERE DEVAL,16000 ANGOULÊME - 16000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOIS DOMINIQUE domicilié(e) 5 RUE PERE DEVAL,16000 ANGOULÊME - 16000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Capia est expirée depuis le 18 janvier 2016.
DUBOIS DOMINIQUE - 5 RUE PERE DEVAL,16000 ANGOULÊME - 16000 - France
DUBOIS DOMINIQUE - 5 RUE PERE DEVAL,16000 ANGOULÊME - 16000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-25
Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08
– cuir et imitations cuir, malles et valises, parapluies, parasols et couches, portefeuilles, porte monnaies non en métaux précieux sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyages, de plages, d'écoliers coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, filets ou sacs à provisions. – joaillerie, bijouterie, horlogerie boîtiers, bracelets, chaînes, porte clefs de fantaisie. – vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, vêtements en cuir ou imitation cuir ceintures (habillement) foulards, cravates, bonneterie chaussettes, chaussons, chaussures de plage de ski, ou de sports, sous-vêtements. – meubles, glaces, cadres, objets d'art en bois, cire, plâtre, liège roseau, jonc, corne, os, ambre nacre, écume de mer, succédanés de toute ces matières ou en matières plastiques, coussins, vannerie, boîte bois.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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