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Marques déposées par la société DUBOIS DOMINIQUE ANDREE
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ORTHOSONIE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORTHOSONIE
DUBOIS DOMINIQUE ANDREE

Numéro de dépôt :
3419524
Date de dépôt :
23/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2026
ORTHOSONIE de DUBOIS DOMINIQUE ANDREE

Présentation de la marque ORTHOSONIE

Déposée le 23 mars 2006 par la société DUBOIS DOMINIQUE ANDREE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTHOSONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-18 du 5 mai 2006.

Le déposant est la société DUBOIS DOMINIQUE ANDREE domicilié(e) 295 rue ST Jacques - 75005 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 707 389 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MADAME DUBOIS DOMINIQUE domicilié(e) 295 rue ST Jacques - 75005 - PARIS - France.

La marque ORTHOSONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3419524.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORTHOSONIE arrivera à expiration en date du 23 mars 2026.


DUBOIS DOMINIQUE ANDREE - 295 rue ST Jacques - 75005 - PARIS - France - SIREN 332707389


MADAME DUBOIS DOMINIQUE - 295 rue ST Jacques - 75005 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Renouvellement sans limitation le 30 août 2016 n°2626711 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2016-08-30

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