Marque expirée - Marque en non vigueur

LE COMPTOIR DE L'EAU ANTOINE DUBOIS SPERONI MARINA
DUBOIS DISTRIBUTION SOCIÉTÉ ANONYME À RESPONSABILITÉ LIMITÉE

Numéro de dépôt :
3382121
Date de dépôt :
20/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2015
LE COMPTOIR DE L\'EAU ANTOINE DUBOIS SPERONI MARINA de DUBOIS DISTRIBUTION À RESPONSABILITÉ LIMITÉE

Présentation de la marque LE COMPTOIR DE L'EAU ANTOINE DUBOIS SPERONI MARINA

Déposée le 20 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) DUBOIS DISTRIBUTION À RESPONSABILITÉ LIMITÉE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE COMPTOIR DE L'EAU ANTOINE DUBOIS SPERONI MARINA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUBOIS DISTRIBUTION À RESPONSABILITÉ LIMITÉE domicilié(e) LE PLAN DE LA GRANDE VIGNE, 35 CHEMIN DES COMBES,83440 CALLIAN - 83440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 031 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR ANTOINE DUBOIS DUBOIS DISTRIBUTION domicilié(e) LE PLAN DE LA GRANDE VIGNE, 35 CHEMIN DES COMBES,83440 CALLIAN - 83440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE COMPTOIR DE L'EAU ANTOINE DUBOIS SPERONI MARINA est expirée depuis le 20 septembre 2015.


DUBOIS DISTRIBUTION SOCIÉTÉ ANONYME À RESPONSABILITÉ LIMITÉE - LE PLAN DE LA GRANDE VIGNE, 35 CHEMIN DES COMBES,83440 CALLIAN - 83440 - France - SIREN 402031496


MONSIEUR ANTOINE DUBOIS DUBOIS DISTRIBUTION - LE PLAN DE LA GRANDE VIGNE, 35 CHEMIN DES COMBES,83440 CALLIAN - 83440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-09

Publication - Publication le 4 nov. 2005 au BOPI 2005-44

Produits pour la purification de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; appareils de prise d'eau. Cartouches pour machines à filtrer. Pompes centrifuges ; machines à filtrer ; moteurs et turbines hydrauliques ; membranes de pompes ; pompes. Installations, appareils et machines pour la purification et l'adoucissement de l'eau ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; filtres pour eau potable, pièces détachées pour pompes à eau.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.