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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUBOIS DIFFUSION
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MAGNETCAPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAGNETCAPS
DUBOIS DIFFUSION, SARL

Numéro de dépôt :
3848967
Date de dépôt :
26/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2021
MAGNETCAPS de DUBOIS DIFFUSION

Présentation de la marque MAGNETCAPS

Déposée le 26 juillet 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUBOIS DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAGNETCAPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUBOIS DIFFUSION domicilié(e) 87 allée de Cumières - 51530 - MARDEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 650 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Luc VITOUX domicilié(e) Parc d'affaires Reims-Champigny Allée Jean-Marie Amelin C30 002 - 51886 - REIMS - France.

La marque MAGNETCAPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAGNETCAPS est expirée depuis le 26 juillet 2021.


DUBOIS DIFFUSION, SARL - 87 allée de Cumières - 51530 - MARDEUIL - France - SIREN 095650404


Maître Jean-Luc VITOUX - Parc d'affaires Reims-Champigny Allée Jean-Marie Amelin C30 002 - 51886 - REIMS - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Pièces aimantées pouvant être utilisées comme élément de décoration ou comme matériel publicitaire. Plaques de muselets de vins effervescents aimantées pour tout support magnétique utilisées à des fins publicitaires. ;

Publicité diffusion de matériel publicitaire.