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Marques déposées par DUBOIS DENIS
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ACCES'LOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCES'LOC
DUBOIS DENIS

Numéro de dépôt :
99795548
Date de dépôt :
27/05/1999
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
27/05/2009

Présentation de la marque ACCES'LOC

Déposée le 27 mai 1999 par DUBOIS DENIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « ACCES'LOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est DUBOIS DENIS, domicilié(e) 19 AVENUE DE PARIS, 45000 ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOIS Denis - France.

La marque ACCES'LOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCES'LOC est expirée depuis le 27 mai 2009.

DUBOIS DENIS a également déposé les autres marques suivantes : AAPARC , RENT-VAN & CAR ECOTO , IE Y INGENIERIE D'EXPERTISE FINANCIERES , ECOTO


DUBOIS DENIS - 19 AVENUE DE PARIS, 45000 ORLEANS - France


DUBOIS Denis - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Véhicule Réparation Location de véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.