Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARNAUDY
DUBOIS de MONTREYNAUD Béatrice, Yvonne, Madeleine, Marie

Numéro de dépôt :
94534383
Date de dépôt :
29/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2004

Présentation de la marque ARNAUDY

Déposée le 29 août 1994 par la société DUBOIS de MONTREYNAUD Béatrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARNAUDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la société DUBOIS de MONTREYNAUD Béatrice domicilié(e) 8, rue Paul Riquet, 34500 BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 373 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame DUBOIS de MONTREYNAUD Béatrice - France.

La marque ARNAUDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARNAUDY est expirée depuis le 29 août 2004.

DUBOIS de MONTREYNAUD Béatrice a également déposé les autres marques suivantes : LA VISTOULE


DUBOIS de MONTREYNAUD Béatrice, Yvonne, Madeleine, Marie - 8, rue Paul Riquet, 34500 BEZIERS - France - SIREN 393373980


Madame DUBOIS de MONTREYNAUD Béatrice - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

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