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Marques déposées par DUBOIS David
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Le BRIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le BRIO
DUBOIS David

Numéro de dépôt :
3759290
Date de dépôt :
06/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2020
Le BRIO de DUBOIS David

Présentation de la marque Le BRIO

Déposée le 6 août 2010 par DUBOIS David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le BRIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est DUBOIS David domicilié(e) 123 Victor Hugo - 80440 - BOVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOIS David domicilié(e) 123 Victor Hugo - 80440 - BOVES - France.

La marque Le BRIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le BRIO est expirée depuis le 6 août 2020.


DUBOIS David - 123 Victor Hugo - 80440 - BOVES - France


DUBOIS David - 123 Victor Hugo - 80440 - BOVES - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 11 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662750 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-11

Instruments de musique : accordéons chromatiques, accordéons diatoniques, instruments à anches libres, leurs parties.